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MENTIONS LÉGALES

Objet du site

Le site internet www.cosmeticoeur.fr est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente des produits cosmétiques naturels, bio et français dans les domaine du soin, de l'hygiène et de la beauté à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.

Conditions d'utilisation

Éditeur : Le site www.cosmeticoeur.fr est produit par l'entreprise individuelle Brigitte François avec le nom d'enseigne Cosmeticœur, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Limoges sous le numéro SIRET 349 195 693 00032, dont le siège social est situé au : 8 rue Maryse Bastié, 87570 Rilhac-Rancon.

Toute correspondance est à adresser à:

Cosméticœur
8 rue Maryse Bastié
87570 Rilhac-Rancon
Tél : 06 78 42 93 94

Directeur de publication : Brigitte François


Site hébergé par Wix : Wix Online Platform Limited, 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

Création du Site Internet:

L'Atelier d'Elmorya - Brice Audion

10 rue de Chez Mounier

17600 Corme-Royal - France

www.latelierdelmorya.com


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Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.
Seules sont récoltées et conservées les données nécessaires à la réalisation d’une livraison, d’une identification ou d’une communication ciblée consentie par le contact auparavant.

Le contact a accès à ces informations, peut les modifier, les exporter, et les supprimer. Il peut exporter et conserver ses données privées et transactionnelles. Pour un client, l’ensemble est accessible via son compte client web. Pour un prospect, via un lien présent sur toute communication.
 

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Cosméticœur
8 rue Maryse Bastié

87570 Rilhac-Rancon

Tél : 06 78 42 93 94
ou par mail

Tout envoi commercial est assujetti à un consentement du contact. Sont gardés comme preuve de consentement :
Les supports et sources du consentement donné
La date et heure de la demande d’inscription
La date et heure de l’envoi de la demande de confirmation d’inscription
La date et heure de la confirmation d’inscription, consentement formalisé à cet instant au travers d’une mécanique double-option
La date et heure de chaque modification du consentement

Aucune information n’est conservée sans consentement. Aucune information n’est récoltée ou communiquée au travers d’achat, de vente, d’échange ou de location de base, ni par le recours à un broker.

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Il est rappelé que Brigitte François est propriétaire de la marque Cosméticœur, laquelle est régulièrement déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). L'internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur sa marque Cosméticœur et s'interdit d'en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Cosméticœur. La société se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

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